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Subventions Ile-de-France Mobilités

Liste des subventions signées/notifiées par Ile-de-France Mobilités à compter du 1er août 2017 jusqu’au 31 décembre 2017.
Île-de-France Mobilités
Identifiant du jeu de données : subventions-2017
Thèmes : Données administratives
Mots clés : convention de subvention
Licence : Licence Ouverte v2.0 (Etalab)
Langue : fr
Producteur : Île-de-France Mobilités
Territoire : Île-de-France
Créé le :
Fréquence de mise à jour : Ce jeu de données décrit les conventions de subvention de l'année 2017
Dernier traitement (métadonnées) : 4 avril 2022 16:02
Dernier traitement (données) : 9 septembre 2019 13:45

Modèle de données

Liste des subventions signées/notifiées par Ile-de-France Mobilités à compter du 1er août 2017 jusqu’au 31 décembre 2017.

Ce fichier répond à une norme fixée par le Décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention. Vous trouverez ce décret en pièce jointe.

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Conditions générales d’utilisation - Juillet 2022
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