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Téléchargements : 2213
Territoire : Île-de-France
  • Dernier traitement (données) : 9 septembre 2019 15:45
  • Dernier traitement (métadonnées) : 19 novembre 2024 21:02

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Liste des subventions signées/notifiées par Ile-de-France Mobilités.

Ce fichier répond à une norme fixée par le Décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention. Vous trouverez ce décret en pièce jointe.

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